Accueil marques.expert
/
Marques déposées par du Domaine de Seaume LongueTODO
/
COIFFES ET COSTUMES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COIFFES ET COSTUMES DE FRANCE
S.C.E.A. du Domaine de Seaume Longue

Numéro de dépôt :
1561325
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque COIFFES ET COSTUMES DE FRANCE

Déposée le 14 novembre 1989 par du Domaine de Seaume LongueTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « COIFFES ET COSTUMES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est du Domaine de Seaume LongueTODO domicilié(e) 39, Route de Bollène, 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France.

La marque COIFFES ET COSTUMES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COIFFES ET COSTUMES DE FRANCE est expirée depuis le 14 novembre 1999.

du Domaine de Seaume Longue a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE DES PLONGEURS , SITES ET MONUMENTS DE FRANCE , HOMMAGE AUX PEINTRES , UTRIQUE FIDELIS SES SITES SES HEROS


S.C.E.A. du Domaine de Seaume Longue - 39, Route de Bollène, 84290 SAINTE CECILE LES VIGNES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

Vins appellation contrôlée Côtes du Rhône et vins de table issus de cépages nobles